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Conditions générales – CODITRACER

 

CE CONTRAT ENTRE VOUS ET LA SOCIETE CODIPROLUX REGIT L’UTILISATION QUE VOUS FAITES DES APPLICATIONS WEB ET MOBILE « CODITRACER » ET DES SERVICES DE CODIPROLUX, COLLECTIVEMENT NOMMES LE « SERVICE »). IL EST IMPORTANT QUE VOUS LISIEZ ET COMPRENIEZ LES CONDITIONS SUIVANTES. EN CLIQUANT SUR « AGREE », VOUS RECONNAISSEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES CONDITIONS SUIVANTES ET ACCEPTEZ SANS AUCUNE RESERVE LA TOTALITE DES CLAUSES FIGURANT AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES (LES « CONDITIONS GENERALES ») ET VOUS ACCEPTEZ QUE CES CONDITIONS S’APPLIQUENT SI VOUS ACCEDEZ OU UTILISEZ LE SERVICE.

 

Détails du Service

Les applications web et mobile CODITRACER proposent des fonctionnalités plus ou moins étendues en fonction de (i) la nature web ou mobile de l’application et (ii) la création d’un Compte (tel que défini ci-dessous) ou non.

Le service restreint mobile inclus la possibilité d’identifier un produit CODIPROLUX via son numéro de série, un scan de QR code, ou le RFID ou OCR, de consulter la documentation relative à l’utilisation de ce produit (le « Service Restreint Mobile »).

Le service complet mobile inclus en plus du Service Restreint Mobile, la possibilité d’envoyer une Demande d’Exécution de la Garantie (telle que définie ci-dessous) et une demande de vérification de l’identification d’un produit qui n’aurait pas pu être identifié avec le Service Restreint Mobile (le « Service Complet Mobile »).

Le service restreint web est identique au Service Restreint Mobile (le « Service Restreint Web »), si ce n’est qu’il n’est pas possible de scanner un QR Code par un ordinateur, du fait de l’appareil utilisé en lui-même.

Le service complet web, inclus en plus du Service Complet Mobile, la possibilité d’enregistrer tous les produits CODIPROLUX utilisés afin d’avoir une visibilité du parc et d’accéder au logiciel de traçabilité (le « Service Complet Web »).

 

Conditions d’utilisation du Service

 

Appareils et compte :

L’utilisation du Service peut (i) requérir des appareils compatibles, un accès à internet et certains logiciels/applications complémentaires (des frais peuvent s’appliquer), et (ii) nécessiter des mises à jour régulières ; la dernière version du Service peut notamment être requise pour accéder à certaines fonctionnalités. L’utilisation du Service peut être affectée par la performance de ces facteurs.

CODIPROLUX se réserve le droit de limiter le nombre de compte utilisateur (le « Compte ») pouvant être créés à partir d’un appareil ou le nombre d’appareils associés à un Compte.

Vous reconnaissez et acceptez qu’il soit de votre responsabilité de remplir ces conditions.

 

Restrictions d’utilisation:

Vous acceptez d’utiliser le Service uniquement aux fins autorisées par les présentes Conditions Générales et conformément aux lois et réglementations applicables, ou aux pratiques généralement acceptées.

Les Services Restreints Web et Mobile ne nécessitent pas la création d’un Compte mais uniquement le téléchargement des applications sur des appareils compatibles ainsi que l’acceptation des présentes Conditions Générales.

La création d’un Compte est nécessaire pour accéder au Service Complets Web. La création d’un Compte implique l’accord exprès de l’utilisateur quant à la politique d’utilisation des données de CODIPROLUX, telle que détaillée à l’article 6.

L’utilisation du Service Complet Mobile ne nécessite pas la création d’un Compte mais la complétion et l’envoi d’un formulaire avec le nom, prénom, adresse mail et nom de société du demandeur (le « Formulaire »).

Si votre utilisation du Service ou tout autre comportement menace intentionnellement ou non la capacité de CODIPROLUX à fournir le Service ou d’autres systèmes de CODIPROLUX, CODIPROLUX pourra prendre toutes les mesures raisonnables afin de protéger le Service ou les systèmes de CODIPROLUX, y compris la suspension de votre accès au Service. Les manquements répétés aux restrictions indiquées peuvent entraîner la résiliation de votre Compte.

 

Disponibilité du Service:

Le Service, ou toute fonctionnalité ou partie de celle-ci, peut ne pas être disponible dans toutes les langues ou dans tous les pays. CODIPROLUX ne garantit pas que le Service, ou toute fonctionnalité ou partie de celle-ci, soit approprié ou disponible n’importe où. CODIPROLUX n’est pas responsable de l’accessibilité au Service en raison d’une couverture réseau insuffisante. Vous choisissez d’accéder et d’utiliser le Service selon votre propre initiative et êtes responsable d’agir conformément à toute loi applicable.

 

Modification du Service:

CODIPROLUX se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales et d’imposer des conditions nouvelles ou additionnelles concernant l’utilisation du Service.

Ces modifications et conditions additionnelles vous seront communiquées directement sur les applications web et mobiles via une fenêtre pop-up lors de la prochaine utilisation du Service (Restreint ou Complet).

L’acceptation de ces modifications sera requise, en cochant la case prévue à cet effet, pour accéder au Service (Restreint ou Complet). Une fois acceptées, ces modifications entreront en vigueur immédiatement et feront partie intégrante des présentes Conditions Générales.

L’accès au Service étant conditionné à l’acceptation des conditions générales, l’acceptation de ces conditions est présumée de manière irréfragable dès lors que l’utilisateur a utilisé les Services.

Si vous refusez d’accepter ces modifications ou ces conditions additionnelles, CODIPROLUX se réserve le droit de résilier votre accès au Service et votre Compte. Vous acceptez que CODIPROLUX n’engage pas sa responsabilité envers vous ou tout tiers en ce qui concerne des modifications ou la cessation du Service.

 

Utilisation du Service

 Vous utilisez le Service sous votre seule et entière responsabilité.

 

Votre compte:

En tant qu’utilisateur inscrit à l’application web, vous devez créer un Compte pour accéder au Service Complet Web. Vous n’avez pas le droit de communiquer les informations de votre Compte à quiconque. Vous pouvez toutefois communiquer votre code d’accès au Service à toute personne de votre choix, salarié, représentant ou tiers, mais cet accès se fera sous votre entière responsabilité. Vous êtes seul responsable du maintien de la confidentialité et de la sécurité de votre Compte et de toutes les activités liées à votre Compte ou par son biais, et vous acceptez de signaler immédiatement à CODIPROLUX toute atteinte à la sécurité de votre Compte. Vous reconnaissez et acceptez également que le Service est conçu et destiné à un usage strictement professionnel. Sous réserve d’avoir fait preuve de compétence raisonnable et de diligence, CODIPROLUX ne pourra être responsable des pertes résultant de l’utilisation non autorisée de votre Compte et du non-respect de ces règles.

Afin d’utiliser le Service Complet Web, vous devez saisir votre identifiant CODITRACER et votre mot de passe pour authentifier votre Compte. Vous acceptez de fournir toutes les informations exactes et complètes nécessaires lors de votre inscription (les « Données d’inscription au Service »), et lorsque vous utilisez le Service Complet Web, vous acceptez de mettre à jour vos Données d’inscription au Service pour assurer qu’elles demeurent exactes et complètes à tout moment. A défaut de fournir des Données d’inscription au Service exactes, actuelles et complètes, CODIPROLUX se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre Compte.

Lorsque vous saisissez une demande dans le cadre du Service Complet Mobile et envoyez le Formulaire requis, vous acceptez de fournir toutes les informations exactes et complètes nécessaires et vous acceptez de mettre à jour vos Données d’inscription au Service pour assurer qu’elles demeurent exactes et complètes à tout moment.

Vous acceptez que CODIPROLUX stocke et utilise les Données d’inscription au Service ainsi que les données contenues dans le Formulaire que vous fournissez dans le but de les traiter.

Lorsque vous utilisez le Service Complet Web, celui-ci est susceptibles de solliciter votre autorisation afin de pouvoir accéder à vos contenus et informations ainsi qu’à ceux que d’autres personnes ont partagés avec vous, ainsi qu’à votre localisation. CODIPROLUX respecte la confidentialité de vos données, et c’est l’accord et les autorisations d’accès que vous donnez à CODIPROLUX qui déterminent dans quelles mesures CODIPROLUX est libre d’utiliser, de conserver et de transférer ces contenus et informations.

 

Absence de transfert de droit:

Aucune disposition des présentes Conditions Générales ne doit avoir pour effet de vous conférer tout intérêt, titre ou licence concernant un identifiant CODITRACER, un nom de domaine, le software, l’application, une adresse e-mail ou une ressource similaire utilisée par vous en relation avec le Service.

 

Le contenu

 

Définition:

Le « Contenu » désigne toute information pouvant être consultée par le biais de l’utilisation du Service, tel que l’information, le certificat de conformité, le manuel d’utilisation et/ou de maintenance, le logiciel de traçabilité, les services QR Code, RFID et OCR, le carnet d’entretien, le descriptif des anneaux de levage et tout contenu similaire. Vous comprenez et acceptez que votre utilisation du Service et de tout Contenu se fasse à vos propres risques, et sous votre entière responsabilité.

L’étendue du Contenu accessible peut varier selon que l’utilisateur ait ou non créé un Compte et selon qu’il utilise l’application web ou mobile.

 

Modalités de fonctionnement du Service:

Vous pouvez accéder à tout moment, via le Service, à toute la documentation nécessaire relative aux anneaux de levage CODIPROLUX.

Le Service est uniquement accessible via les supports mis à disposition par CODIPROLUX à savoir les application web et mobile « CODITRACER ». Les accès aux informations énumérées ci-dessus varient selon que l’utilisateur passe par l’application web ou mobile, et a ou non créé un Compte.

Vous acceptez et reconnaissez que le Contenu du Service ne pourra plus être accessible après la fermeture de votre Compte ou la suppression du Service.

Le Service et son Contenu sont stockés sur un serveur sécurisé basé à tout endroit que CODIPROLUX choisit.

Le téléchargement et l’utilisation de l’application CODITRACER se fera à titre gratuit. Si des frais vous sont applicables en raison de votre abonnement téléphonique et/ou internet, ou de son utilisation excédant/non comprise dans votre abonnement en raison de l’utilisation ou du téléchargement du Service, vous êtes seul responsable de ces frais.

Via le Service, CODIPROLUX vous met à disposition tous les éléments nécessaires à la bonne utilisation, au bon entretien et à la bonne surveillance des anneaux de levage. CODIPROLUX ne peut en aucun cas être tenu responsable de toute utilisation dommageable de ses anneaux de levage en cas de non-respect des prescriptions d’utilisation/de suivi/d’entretien/de surveillance faites par CODIPROLUX dans son Contenu. CODIPROLUX n’est pas responsable du bon suivi du Contenu par l’utilisateur du Service.

 

Modalités d’accès au Service pour les personnes autorisées:

Le titulaire du Compte ainsi que les personnes à qui les codes d’accès auront été communiqués par ce dernier sous sa seule responsabilité, sont les seuls autorisés à accéder aux Services Complets Web et Mobiles. Toute autre personne sera considérée comme un tiers non autorisé. Les Services Restreints Web et Mobile sont utilisables par toute personne y ayant un intérêt.

Etant donné que CODIPROLUX n’a aucun contrôle sur la mise à disposition du Contenu à un tiers non autorisé, vous reconnaissez et acceptez que CODIPROLUX ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la communication et l’utilisation de tout Contenu ou information à et/ou par des personnes non autorisées. Vous reconnaissez et acceptez également que CODIPROLUX ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages que vous subissez ou prétendez avoir subis, respectivement, qu’un tiers subit ou prétend avoir subi, directement ou indirectement, suite à une communication non autorisée du Contenu.

 

Propriété intellectuelle:

Le Contenu est la propriété exclusive de CODIPROLUX et est protégé par le droit d’auteur. La protection du Contenu et du Service relève de la législation nationale et internationale relative au droit de la propriété intellectuelle.

Le software CODITRACER est la propriété exclusive de CODIPROLUX et est protégé par le droit d’auteur.

Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation préalable écrite et expresse de CODIPROLUX. Toute personne contrevenant à cette interdiction engage sa responsabilité et pourra être poursuivie.

 

Résiliation

 

Résiliation volontaire de votre part:

Vous pouvez demander la suppression de vos codes d’accès CODITRACER ou arrêter d’utiliser le Service à tout moment. Si vous demandez la suppression de vos codes d’accès et de votre identifiant CODITRACER, vous n’aurez plus accès au Service Complet Web par le biais de cet identifiant CODITRACER. Il se peut que cette opération soit irréversible.

 

Résiliation avec effet immédiat par CODIPROLUX:

CODIPROLUX peut à tout moment, dans certains cas et sans préavis, résilier immédiatement ou suspendre tout ou partie de votre Compte ou de l’accès au Service. Les causes d’une telle résiliation peuvent consister en : (i) la/des violation(s) des présentes Conditions Générales ou de toute autre politique ou directive sur le Service ; (ii) la/des violation(s) de dispositions légales (iii) la demande ou l’injonction d’autorités judiciaires ou administratives compétentes ; (iv) lorsque le fait de vous fournir le Service est ou peut devenir illégal ; (v) votre participation à des activités frauduleuses ou illégales ; ou (vi) des problèmes techniques ou de sécurité inattendus. Une telle résiliation ou suspension sera effectuée par CODIPROLUX à son entière discrétion, et CODIPROLUX ne pourra être tenue responsable envers quiconque des dommages pouvant résulter de cette résiliation ou suspension de votre Compte ou de l’accès au Service.

 

Effets de la résiliation:

Dès la résiliation de votre Compte, il se peut que vous perdiez tout accès au Service, en totalité ou en partie, y compris, votre Compte, votre identifiant CODITRACER et votre Contenu. De plus, après un certain laps de temps, CODIPROLUX se réserve le droit de supprimer les informations et données stockées sur votre Compte.

 

Politique d’utilisation des données personnelles

 CODIPROLUX assure la protection de vos données personnelles dans le respect des exigences légales et réglementaires luxembourgeoises et européennes et se réfère au règlement 2016/679 du parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

CODIPROLUX se réfère également à la loi modifiée du 30 mai 2005 relative aux dispositions spécifiques de protection de la personne à l’égard du traitement des données à caractère personnel dans le secteur des communications électroniques telle que modifiée par la loi du 7 juillet 2007.

CODIPROLUX recueille, stocke et utilise les données personnelles que vous fournissez lorsque vous avez recours au Service, lorsque vous créez un Compte ou envoyez un Formulaire.

Le service de géolocalisation permet également à CODIPROLUX de collecter des informations sur le lieu où se trouve l’utilisateur du Service au moment de son utilisation.

CODIPROLUX requiert de votre part une lecture attentive et complète ainsi qu’une compréhension totale de votre part de sa déclaration de protection des données ; il vous suffit de cliquer sur le lien suivant (https://codipro.net/fr/vie-privee), vous serez redirigé directement sur le document ci-avant mentionné.

 

Violation de sécurité :

Vous reconnaissez et acceptez que CODIPROLUX ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’une violation de la sécurité entraînant accidentellement ou de manière illicite la destruction, la perte, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisé de données transmises, stockées ou traitées en relation avec le Service.

 

Garantie du Service

 CODIPROLUX ne garantit pas que le Service soit ininterrompu, parfait ou sans erreurs. Vous acceptez et reconnaissez que de temps à autres, CODIPROLUX pourra interrompre le Service pendant des périodes non définies ou annuler le Service conformément aux présentes Conditions Générales.

Vous reconnaissez et acceptez que le Service CODIPROLUX est fourni « tel quel » et « selon sa disponibilité ». CODIPROLUX exclut expressément toute autre garantie, qu’elle soit expresse ou tacite.

CODIPROLUX ne garantit pas que le Service sera exempt de toute perte, piratage, altération, attaque, virus, interférence ou autre atteinte à la sécurité et CODIPROLUX en décline toute responsabilité.

CODIPROLUX ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées dans le Contenu ou des problèmes techniques rencontrées par le Service, ainsi que des conséquences de son utilisation.

 

Garantie des produits

CODIPROLUX propose, si certaines conditions sont réunies, le remplacement ou la réparation de ses anneaux de levage CODIPROLUX.

Cette possibilité est soumise aux conditions détaillées dans les Termes et Conditions de la Garantie, disponible sur demande, après création d’un Compte.

En cas de défaillance d’un anneau de levage, tout utilisateur du Service peut faire une demande de communication des Termes et Conditions de la Garantie et de la déclaration de sinistre à remplir (la Demande d’Exécution de la Garantie) par le biais de l’application mobile ou de l’application web moyennant création d’un Compte et identification du demandeur.

La demande faite par l’utilisateur n’entraine pas automatiquement le bénéfice de la garantie mise en place par CODIPROLUX si ses conditions de mise en œuvre ne sont pas remplies.

 

Clause de non-responsabilité

Vous reconnaissez et acceptez que CODIPROLUX n’engage pas sa responsabilité  envers vous ou tout tiers de tout dommage direct, indirect, accidentel, particulier, immatériel ou matériel causé par (i) l’utilisation ou l’incapacité d’utiliser le Service ; (ii) la faillite de la société CODIPROLUX; (iii) l’accès non autorisé, le vol ou l’altération de votre Compte, votre Contenu ou vos données ; (iv) les déclarations de tout tiers relatives au Service, et (v) tout autre sujet concernant le Service.

 

Loi applicable et compétence territoriale

Tout Service, ainsi que les présentes Conditions Générales, sont soumis à la loi luxembourgeoise. En cas de contestation quant à la validité ou à l’exécution des présentes Conditions Générales, respectivement des Services, les Tribunaux et Cours de Luxembourg-Ville sont seuls compétents.

 

Nullité de clause

La nullité d’une des clauses des présentes Conditions Générales n’entache aucunement la validité des autres clauses des présentes Conditions Générales.

 

 

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